BOMBARDIER PRODUITS RÉCRÉATIFS INC. (« BRP ») MODALITÉS D’UTILISATION DU SITE WEB SPYDER RYDER

Les modalités d’utilisation décrivent les responsabilités de l’utilisateur et limitent la responsabilité de BRP. Avant d’utiliser ce site Web, veuillez lire attentivement cette entente. En accédant à quelque partie du site que ce soit, l’utilisateur accepte d’être lié juridiquement par les modalités d’utilisation et de les respecter. Si vous n’acceptez pas l’une des modalités d’utilisation, l’énoncé de confidentialité de BRP, les notes juridiques de BRP ou les directives de la communauté, veuillez ne pas utiliser ce site Web.

Toutes les politiques de BRP peuvent être modifiées en tout temps sans avis préalable. Veuillez consulter la présente section pour obtenir les mises à jour.

Site Web

Ces modalités d’utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs de SpyderRyder.com, y compris les utilisateurs qui sont également des contributeurs de photos ou de vidéos, de commentaires, de profils, d’affichages ou de tout autre document sur le site Web.

SpyderRyder.com peut contenir des liens vers des sites Web tiers qui ne sont pas la propriété de BRP ni contrôlés par l’entreprise. BRP n’a aucun contrôle et n’assume aucune responsabilité à l’égard du contenu, des énoncés de confidentialité ou des pratiques des sites Web tiers. De plus, BRP ne peut censurer ou éditer le contenu de quelque site Web tiers que ce soit. En utilisant ce site Web, vous dégagez expressément BRP de toute responsabilité découlant de l’utilisation de quelque site Web tiers que ce soit.

Nous vous invitons à être attentif lorsque vous quittez le site Web Spyder Ryder et à lire les modalités et l’énoncé de confidentialité de tous les autres sites Web que vous consultez.

Profils et comptes personnels

Afin de pouvoir consulter certaines caractéristiques du site Web, vous devrez créer un compte. Il est interdit en tout temps d’utiliser le compte d’une autre personne sans permission. Lorsque vous créez votre compte, vous devez fournir des renseignements exacts et complets. Vous êtes le seul responsable des activités de votre compte et vous devez garder le mot de passe de votre compte secret. Vous devez aviser BRP immédiatement en cas d’infraction à la sécurité ou d’une utilisation non autorisée de votre compte.

Bien que BRP ne soit pas responsable des pertes causées par une utilisation non autorisée de votre compte, vous pourriez être tenu responsable des pertes de BRP ou d’autres personnes découlant d’une telle utilisation non autorisée.

Utilisation générale du site Web -- Permissions et restrictions

BRP vous accorde par la présente la permission d’accéder au site Web et de l’utiliser conformément aux modalités d’utilisation, attendu que :

Vous acceptez de respecter les modalités d’utilisation.

Vous acceptez de ne pas altérer ni modifier quelque partie que ce soit des technologies du site Web.

Vous acceptez de ne pas utiliser le site web ou son contenu pour quelque fin commerciale que ce soit, notamment :

• Utilisation du site Web pour toucher un revenu;
• Vente de publicité;
• Toute utilisation autre que votre information et votre utilisation personnelle.

BRP se réserve le droit de supprimer tout élément du site Web de BRP en tout temps et sans avis préalable.

Contenu des tiers

Vous comprenez que lorsque vous utiliserez le site Web de BRP, vous serez exposé aux soumissions d’utilisateur provenant de diverses sources et que BRP n’assume aucune responsabilité à l’égard de la légalité, de l’exactitude, de l’intégralité, de l’utilité ou des droits de propriété intellectuelle en lien avec de telles soumissions d’utilisateur. De plus, vous comprenez et acceptez que vous pourriez être exposé à des soumissions d’utilisateur qui sont inexactes, offensantes, indécentes ou inadmissibles, et vous acceptez par les présentes de renoncer à tout droit ou tout recours que vous pourriez avoir contre BRP à cet égard, et vous acceptez d’indemniser et de tenir BRP, ainsi que ses propriétaires et exploitants, ses filiales ou ses donneurs de licence, francs de tout préjudice dans toute la mesure permise par la loi qui concerne tous les cas liés à votre utilisation du site Web.

Soumissions d’utilisateur et conduite

À titre de détenteur d’un compte BRP, vous pouvez soumettre des vidéos et des photos (« vidéos et photos de l’utilisateur ») et des textes (« commentaires de l’utilisateur »). Les vidéos et les commentaires de l’utilisateur sont collectivement nommés « soumissions d’utilisateurs ». Vous comprenez que peu importe si ces soumissions sont publiées ou non, BRP ne garantit aucunement la confidentialité à l’égard de toute soumission d’utilisateur.

Vous serez le seul responsable de vos propres soumissions d’utilisateur et des conséquences découlant de leur affichage ou de leur publication. En lien avec les autres soumissions d’utilisateur, vous affirmez, représentez ou garantissez que : vous possédez ou disposez des licences, droits, consentements et permissions nécessaires pour utiliser et autoriser BRP à utiliser l’ensemble des brevets, marques de commerce, secrets commerciaux, droits d’auteur ou autres droits exclusifs dans toute soumission d’utilisateur afin de permettre l’inclusion et l’utilisation des soumissions d’utilisateur selon ce qui est indiqué sur le site Web et dans les modalités d’utilisation.

En affichant vos soumissions d’utilisateur, vous acceptez que toutes vos soumissions d’utilisateur puissent être utilisées par BRP, ses filiales ou d’autres personnes avec le consentement de BRP, à des fins d’illustration, de publicité, de reproduction pour les promotions ou de publication, ou à toute autre fin dans les médias sans autre considération. Vous acceptez également de céder à BRP l’ensemble des droits, titres et intérêts contenus dans vos soumissions d’utilisateur, y compris les droits d’auteur.

BRP n’endosse aucune soumission d’utilisateur ni aucune opinion, recommandation ou aucun avis exprimé aux présentes, et BRP rejette expressément toute responsabilité à l’égard des soumissions d’utilisateur. BRP ne permet pas les infractions au droit d’auteur et aux droits en matière de propriété intellectuelle sur son site Web, et BRP enlèvera tout contenu et toute soumission d’utilisateur si on lui indique de façon appropriée qu’un tel contenu ou qu’une telle soumission d’utilisateur contrevient aux droits en matière de propriété intellectuelle d’une autre personne. BRP se réserve le droit d’enlever quelque contenu ou soumission d’utilisateur que ce soit sans avis préalable.

Politique en matière de résiliation de compte

BRP peut résilier ou suspendre l’accès de l’utilisateur à l’ensemble ou à une partie du site, en tout temps, sans avis préalable et à sa seule discrétion.

BRP se réserve le droit de décider si un contenu ou une soumission d’utilisateur est approprié et conforme aux présentes modalités d’utilisation pour les infractions autres que la violation du droit d’auteur et de la loi sur la propriété intellectuelle, telles que, mais sans s’y limiter, les documents pornographiques, obscènes ou diffamatoires, ou d’une longueur excessive. BRP peut enlever de telles soumissions d’utilisateur ou résilier l’accès d’un utilisateur pour télécharger en amont de tels documents en infraction avec ces modalités d’utilisation en tout temps, sans avis préalable et à sa seule discrétion.

Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de tenir BRP, ses filiales, ses dirigeants, ses directeurs, ses employés et ses agents, francs de tout préjudice à l’égard de quelque réclamation, dommage, obligation, perte, responsabilité, coût, dette et dépense que ce soit (y compris, mais sans s’y limiter, les frais d’avocat) découlant de : (i) votre utilisation et consultation du site Web de BRP; (ii) votre violation de toute modalité d’utilisation; (iii) votre violation de tout droit d’un tiers, y compris, mais sans s’y limiter, tout droit d’auteur, de propriété ou de confidentialité ou (iv) de toute réclamation stipulant que l’une de vos soumissions d’utilisateur a causé des dommages à un tiers. Cette obligation de défense et d’indemnisation survivra aux présentes modalités d’utilisation et à votre utilisation du site Web de BRP.